Du 24/04/1987 au 21/02/2001
La forme des dates, qui se lisent à l’envers, m’est imposée par Windows qui ne sait pas les classer avant 1900.
Les éléments en rouge correspondent à des documents qui, à mon avis, ont un intérêt particulier d'un point de vue, soit historique, soit anecdotique.
Si vous constatez des erreurs ou manques, le signalement que vous pourrez m’en faire, sera le bienvenu.
Programme voirie VC 114 Rozet au Maine au loup et VC N° 112 La Chapelie à Rozet.
Entretien voirie.
Démolition du cabanon derrière la mairie.
Repas des anciens.
Assemblée générale ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural)
Honoraires architecte pour implantation salle des fêtes.
Présentation du plan salle des fêtes et demande de devis.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Honoraires Architecte 9 000 F.
Honoraires architecte.
Frais de scolarité Lise Joquel.
Voirie point-à-temps.
Caution 10 000 F de M. Lafaure pour remise en état chemin VC 110 Lasfonds Chez Parrucoud.
Devis DDE pour point-à-temps.
Achat photocopieur.
Projet salle des fêtes (ancien préfabriqué Villebois).
Subvention de 250 F pour classe de neige.
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Suppression du poste d’abonnement public du bourg.
Subvention pour entretien de la voirie et élargissement du chemin rural N° 3 Moulin Neuf aux Bernouillies.
La toiture de l’ancienne école a besoin d’être refaite.
Désignation d’un délégué liste électorale chambre d’agriculture.
Implantation de la salle des fêtes.
Suppression des postes d’abonnement publiques de Rozet et des Roudiers.
Renforcement de la défense incendie.
Choix des travaux pour :
Chemin rural N° 3 (Moulin Neuf au Bernouillies)
VC N° 114 (Rozet au Maine au Loup).
VC N° 107 (La Chapelie Haute).
Chemin rural N° 8 de La Vue aux Moneries (pris partiellement).
19 mars journée du souvenir combats d’Algérie, de Tunisie et du Maroc.
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Renforcement de la défense incendie.
Renoncement aux travaux du chemin rural N° 3 (Moulin Neuf aux Bernouillies).
Choix des travaux pour :
VC N° 212 (Combiers à La Vue).
VC N° 208 (CD 41 aux Moneries).
VC N° 114 (Rozet au Maine au Loup).
VC N° 107 (La Chapelie Haute).
Peinture salle de réunion ancienne école.
Implantation salle des fêtes.
Ouverture de crédit au chapitre 26.
Vote du budget supplémentaire : 212 028 F.
Autorisation abandon carrière Lasfonds.
Vente du chemin rural de Gravechou.
Subvention de 500 F à l’amicale laïque de La Rochebeaucourt.
Subvention de 150 F à la ville sinistrée de Nîmes.
Arbre de Noël le 18-12 à 15h.
Cotisation rétroactive Ircantec Mme Bajule.
Transfert d’autorisation carrière Audoin.
Lettre fédération départementale des chasseurs.
Indemnités des adjoints.
Désignation de 2 délégués pour les élections à la chambre des métiers.
Déclassement du chemin rural de Gravechou pour vente.
Le maire est autorisé à signer les actes concernant les modifications de chemins ruraux.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Vote du budget primitif 1989, fonctionnement : 496 094 F, investissement : 248 644 F.
Autorisation est donnée à M. Lafaure d’emprunter le chemin rural N° 8 de La Vue aux Moneries à condition de l’empierrer.
Permanences du maire.
Frais de transports scolaires.
Autorisation de sondages à M. Lafaure pour éventuelles carrières.
Modification des statuts du syndicat de la voirie.
Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR).
Coupe d’un arbre au cimetière.
Place des sanitaires à la salle des fêtes.
Demande de chiffrage de réfection de la toiture de l’ancienne école.
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Modifications des statuts syndicat voirie.
Modifications statuts Horte et Tardoire.
Choix de l’assurance Mutuelle de Poitiers.
Vote de mesures concernant le stationnement des nomades.
Compte-rendu réunion Horte et Tardoire pour définition d’un CRILV
Salle des fêtes à réaliser en dur à la place du vieux préfabriqué.
Projets et informations diverses.
Salle des fêtes, devis des murs en parpaings 37 000 F.
Mise en souterrain du réseau éclairage public et convention pour l’entretien.
Travaux d’entretien intérieurs à la Mairie.
Des réparations sont à faire sur le chemin de Chez Joubert.
Écoles : subventions pour classes de neige et piscine.
Dates et organisation repas anciens et Noël.
Accord pour une carrière au Clos du Moulin Neuf.
Modification de crédit au chapitre 64.
Indemnités du receveur.
Accord pour location du logement à Mme Bikodoroff.
Travaux salle des fêtes en attente.
Pas de prévision de travaux sur le réseau électrique pour 1990.
Les TPE (Travaux Publics d’État) proposent un fauchage des voies communales pour 4 651,50 F.
Difficultés de fonctionnement du syndicat de voirie.
Demande de subvention de 662,4F pour 1 enfant classe de neige Charras, accord pour 100F.
Don de M. Hervé à la commune, 2 000 F.
Modification des statuts du syndicat des eaux.
Secrétariat, passage de 9 à 10h.
Modifications de crédits aux chapitres 63 et 64.
Voirie, programme 1990 réfections pour un total de 66 010,58 F.
VC N° 107 (La Chapelie haute).
VC N° 208 (CD 41 aux Moneries).
VC N° 208 (CD 41 aux Moneries) en partie.
Cotisation Ircantec (retraite) Mme Sibelet.
Ramassage des ordures de Combiers par le SIROMPEGA (Syndicat. Intercommunal de
Ramassage des Ordures Ménagères de la Périphérie Est du Grand Angoulême).
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Refus du devis de mise en souterrain du réseau téléphonique (111 620 F).
Vote de subventions aux associations. Dans cette délibération, on s’aperçoit que les soins aux animaux sont considérés plus importants que les soins aux hommes !
Instauration d’une redevance d’enlèvement des ordures ménagères, 60 F par an et par foyer.
Accord pour la dissolution du syndicat de voirie.
Simulation des tarifs de l’eau AEP Édon.
Subvention de 100 F école de Charras.
Accord fauchage communal 1718 F
Habitation : 5,16 % 0 %
Bâti : 12,20 % 0 %
non bâti : 35,67 % 0 %
Professionnelle : 3,35 % 0 %
Déplacement du poteau d’éclairage du terrain de sport.
Prolongation de l’allumage des lampes les vendredi et samedi soirs toute la nuit.
Modification du permis de construire salle des fêtes.
Vote du budget supplémentaire 1990 : 261 292,61 F.
Avenant au contrat d’assurance de la commune (éclairage public).
Vente des anciens poteaux et lampes.
Accord pour l’achat d’un conteneur à ordures pour le bourg.
Placement d’un conteneur à verre au terrain de sport par le SIROMPEGA (Syndicat.
Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères de la Périphérie Est du Grand Angoulême).
Indemnités du receveur.
Votes de subventions scolaires.
Accord pour la renonciation d’exploitation de carrière par M. Lafaure.
Loyer du presbytère porté à 500 F par mois.
Études et devis pour salle des fêtes et salle de réunion.
Plans de la salle des fêtes et honoraire architecte.
Demande d’établissement de devis de peinture pour le logement de l’ancienne école.
Remboursement de 300 F par le syndicat de voirie.
Vente à M. Faure des Chalards hauts de la partie du chemin rural N°8 passant sur ses terres.
Exposé d’un projet d’amélioration des pistes forestières.
M. Bourreau propose l’aménagement d’un plan d’eau le long de la rivière.
Devis de peinture pour la salle d’eau du logement de l’ancienne école.
Projet d’assainissement pour le logement de l’ancienne école.
Vote du budget primitif, 334 802 F, investissement : 59 732 F.
Accord sur le plan de financement de la salle des fêtes 387 800F HT.
Habitation : 4,95 % -4,07 %
Bâti : 11,71 % -4,02 %
non bâti : 34,24 % -4,01 %
Professionnelle : 3,22 % -3,88 %
Accord pour l’achat d’un lecteur reproducteur microfiches pour le cadastre, 15 738 F.
Avis favorable pour l’extension de la carrière Audoin.
La mise en vente de la chapelle de Rozet semble ne pas intéresser les conseillers.
Subvention de 500 F à l’Office National des Forêts pour création d’un second arboretum.
Accord de principe pour la réalisation d’une salle des fêtes :
Subvention du conseil général : 147 559,75 F
Emprunt Crédit Agricole : 205 793,14 F
Fonds propres : 230 000,00 F
Total : 583 352,89 F
Vote du budget supplémentaire : 252 432 F.
Tableau des effectifs de la collectivité.
Création d’une régie de recette pour la photocopieuse.
Création d’un emploi permanent à temps partiel d’agent d’entretien.
Modification de crédits pour les travaux France Télécom.
Accord sur une subvention de 200 F pour la classe découverte.
L’arbre de Noël aura lieu le 22-12-1991.
Le repas des anciens aura lieu le 1er dimanche de décembre.
Serge Ferret remplace Mme Gouédo au SIROMPEGA (Syndicat. Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères de la Périphérie Est du Grand Angoulême).
Programme voirie 1992.
Remise à l’étude d’installation de toilettes dans la mairie.
Vote des subventions.
Informations diverses : urne transparente, dératisation, poste téléphonique, transfert à la mairie de l’association de sauvegarde de l’église de Rozet.
Vote de subventions.
Vote du budget primitif, fonctionnement : 342 125 F, investissement : 72 080 F .
Programme voirie.
Désignation de 2 délégués pour les élections à la chambre des métiers.
Augmentation des loyers.
Désignation d’un délégué au syndicat d’électrification en remplacement de Mme Gouédo.
Indemnité du maire et des adjoints.
Lancement de l’appel d’offre pour la salle des fêtes.
Désignation d’un architecte.
Panneaux cédez le passage sur les voies communales arrivant sur la route de Charras.
Contribution équarrissage.
Vote des 4 taxes : taux diminution
Habitation : 4,95 % 0 %
Bâti : 11,71 % 0 %
non bâti : 34,24 % 0 %
Professionnelle : 3,22 % 0 %
Vote de l’achat de tables pour festivités.
Information sur la loi concernant les communautés de communes.
Changement d’exploitant de la carrière de sable de Chez Pourrat.
Lecture des vœux du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
Accord pour travaux à effectuer au presbytère.
Modification de crédit au chapitre 264-20, 232-21.
Demande de devis pour remplacement du plancher de la cuisine du presbytère par du carrelage.
Questions diverses : panneau d’affichage Rozet, arbre de la liberté, if à tailler au cimetière, herbe et mousse sur les voies communales.
Achat par la commune à M. Duroueix du chemin D654.
Vente parcelles D651 et D662 à M. Faure Hubert (entre les Chalards bas et la route de Chez Parrucoud).
Vente de la Parcelle D661 à M. Durouex (entre le chemin de la Vue et la D444 de Chez Bernard à La Rochebeaucourt près de Gravechou).
Vente de la parcelle D652 (entre les Chalards bas et la route de Chez Parrucoud) au GFA (Groupement Foncier Agricole) Bourreau-Bellier.
Vente parcelles D651 et D662 à M. Faure Hubert (entre les Chalards bas et la route de Chez Parrucoud).
Vente salle préfabriquée.
Subventions à l’association éducative Charras-Grassac-Rougnac.
Subvention de 500 F pour les communes rurales sinistrées du sud de la France.
Le repas des anciens aura lieu le 06-12-1992.
Ravalement du monument aux morts.
Réfection de la peinture de la porte de la mairie.
Achat d’un radiateur à bain d’huile.
E 281 entre D 444 (Chez Bernard à La Rochebeaucourt) et Gravechou)
D 651, D 662, D 652 entre Les Chalards bas et voie communale 110 (route de Chez Parrucoud).
Élargissement de la voie communale 212 (entre La Vue et Gravechou).
Avis favorable à l’adhésion de Villebois au SIAEP (Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable).
Début des travaux de la salle des fêtes le 22-02-1993 pour un total de 533 014,35 F, subvention départementale de 105 933 F.
Vote de subventions aux associations.
Report de la demande d’exploitation de carrière au Maine-au-Loup.
Classement de la chapelle de Rozet aux monuments historiques le 14 décembre 1992.
Demande d’information concernant le chemin rural du Maine-au-Loup à la D 87.
Accord pour participation financière à l'OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat).
Dépassement de 45 000 F pour la salle des fêtes.
Ramassage bisannuel des « monstres ».
Accord pour convention de remise en état des accès aux points de puisage.
Vote du compte administratif 1992, fonctionnement : 681 529,96, investissement : 75 396,09.
Vote du budget primitif, fonctionnement : 760 625 F, investissement : 740 749 F.
Vote des augmentations de prix pour la salle des fêtes.
E 281 entre D 444 (Chez Bernard à La Rochebeaucourt) et Gravechou
D 651, D 662, D 652 entre Les Chalards bas et voie communale 110 (route de Chez Parrucoud). Erreur de N° de parcelle sur la délibération, lire 652 au lieu de 653.
Élargissement de la voie communale 212 (entre La Vue et Gravechou) effective après enquête publique.
Désignation de 2 délégués à la communauté de communes.
Vote de crédits supplémentaires pour le CCAS.
Séparation salle des fêtes et logement école.
Accord pour arrivée électrique au poteau du parking et réfection de la toiture cuisine côté cour communale.
Budgétisation des emprunts.
Vote des suppléments aux devis.
Périmètre de la communauté de communes.
Approbation des statuts du syndicat d’électricité.
Approbation des travaux de toiture de la cantine 13 277,84 F.
Vote des 4 taxes : taux diminution
Habitation : 4,95 % 0 %
Bâti : 11,71 % 0 %
non bâti : 34,24 % 0 %
Professionnelle : 3,22 % 0 %
Augmentation des loyers de 0,30 %.
Accord pour réparation du mur soutenant le du portail du presbytère.
Procès verbal de réception de la salle polyvalente, avis favorable. L’inauguration aura lieu le 25 septembre 1993.
La redevance pour ordures ménagère passe à 100 F par foyer et par an.
Vote pour adhésion à SOS Villages.
Demande de caution aux exploitants de la carrière du Maine-au-Loup.
Établissement des tarifs de location de la salle polyvalente.
Repas des aînés : 05-12-1993, fête Noël, 19-12-1993.
Accord pour pose d’une glace dans le virage de Chez Bernard.
Acceptation d’un don de 200 F de la part de M. Gouttebroze.
Accord pour l’achat d’une gazinière neuve pour la salle des fêtes.
Subventions, société de chasse : 1 500 F, restos du cœur : 250 F.
Mise en place d’un circuit pour les poids lourds des carrières de la commune.
Le brancard mortuaire est à réparer.
Modification de lignes de crédits.
Désignation d’un délégué suppléant à la communauté de communes.
Information sur l’itinéraire des camions desservant les carrières.
Accord pour pose de buses à Gravechou.
Subventions aux associations.
Travaux à prévoir.
Différent Gouttebroze – Nasciet (pas d’intervention).
Budget primitif, fonctionnement : 513 978 F, investissement : 173 838 F.
Augmentation des loyers de 1,09 % au 01-07-1994.
Suppression adhésion au SIROMPEGA (Syndicat. Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères de la Périphérie Est du Grand Angoulême).
Convention taxe professionnelle communauté de communes.
Annulation de la convention taxe professionnelle communauté de communes et création d’une convention de péréquation entre les communes de la communauté.
Accord pour l’ouverture d’une carrière au L.d. les justices à Édon.
Acquisition des parcelles D 656, D 658, D 659, D 660 pour élargissement du VC 212 dans la partie La Vue à Gravechou.
Travaux d’entretien sur la VC 212.
Budgétisation de 16 000 F pour achat d’une tondeuse et d’une débroussailleuse.
Vote des 4 taxes : taux diminution
Habitation : 2,24 % -54,74 %
Bâti : 7,62 % -34,92 %
non bâti : 15,5 % -54,73 %
Professionnelle :1,46 % -54,65 %
Demande de devis pour toiture salle de réunion, ravalement façade mairie, et réparation du mur du Presbytère.
Location vaisselle salle des fêtes.
Proposition d’élargissement du carrefour de Chez Bernard par achat d’une partie de la parcelle D 264 (devenue depuis D734).
L’entreprise Moreau fera les travaux d’élargissement de la VC 212 (dans la partie La Vue à Gravechou).
M. Garraud de Villebois fournira la tondeuse et la débroussailleuse pour 16 000 F.
Vente du vieux matériel scolaire.
Désignation d’un délégué pour les élections à la chambre d’agriculture.
Réclamation orale de Marie-Josée JOQUEL épouse NASCIET et Jean-Pierre JOQUEL.
Affectation de 12 000 F au compte 233 pour aménagement VC 212 (dans la partie La Vue à Gravechou).
Programme de voirie FDAC (Fond Départemental d'Aide aux Communes) VC 114 Maine-au-Loup et VC 120 Chez Cholet.
La toiture de l’école et le ravalement de la mairie seront exécutés par M. Bergeron de Charras.
Restitution par don de 2 tableaux de René Joquel à ses enfants (à leur demande).
Modification de lignes de crédits de 232 vers 27.
Établissement d’un plan de référence pour projets de travaux communaux.
Travaux au logement de l’ancienne école.
Contribution à l’équarrissage.
Annulation de l’élargissement du carrefour de Chez Bernard.
Subventions aux transports scolaires.
Accord pour remplacement du programmateur éclairage public.
Accord sur la pose d’un panneau enfants à Lapeyre.
Autorisation de camper à un groupe d’enfants encadré par M. Mocœur instituteur à Garat.
Vote du budget primitif, fonctionnement : 440 828 F, investissement : 179 544 F.
Indemnité de gardiennage église de 150 F à Mme Martin.
Augmentation des loyers de 0,1 % au 01-07-1995.
Horaire secrétariat le mercredi de 14h à 18h 30 et vendredi de 08h à 12h.
Avis favorable à l’exploitation d’une carrière à Puyrenier.
Accord sur la convention de péréquation de la communauté de communes.
Élection du 1er adjoint : Huguette Dérives.
Élection du 2° adjoint : Francis Allary.
Élection des délégués aux syndicats intercommunaux et au CCAS.
Constitution des commissions.
Avis favorable pour une carrière aux Roudiers.
Fixation des indemnités du maire et des adjoints.
Accord pour le devis de remise en état de la toiture de l’église 48 022,20 F.
La DDE doit intervenir sous quelques jours sur le vc 114, Maine au Loup, et le vc 120, Chez Cholet.
Accord pour l’achat d’une machine à écrire 1 440 F HT.
Fixation de l'indemnité du trésorier pour confection des budgets (200 F).
Étude chemin de randonnée.
Lutte contre les ragondins.
Demande de subvention pour la toiture du presbytère.
10 000 F sont transférés du fonctionnement à l'investissement pour la voirie.
919 F sont transférés du chapitre bâtiments aux taxes foncières.
Approbation du projet TGV Aquitaine.
Convention avec la communauté de communes pour entretien de voies communales.
Projet de réaménagement de la mairie.
Avis favorable pour une carrière à Mainzac.
Demande de devis pour l’entourage des bouteilles de gaz.
Accord pour le devis de l’entourage des bouteilles de gaz 2 573,36 F.
Programme de rénovation du bâti locatif, convention de mandat, réfection de la toiture du presbytère 40 490,90 F.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 2,28 % 1,79 %
Bâti : 7,77 % 1,97 %
non bâti : 15,83 % 2,13 %
Professionnelle : 1,49 % 2,01 %
Modification des compétences de la communauté de communes.
Cette subvention sera répartie en 3 ans 10 000 F en 1996 et 1997, 15 000F en 1998.
Choix du matériel informatique.
Personne ne s’est fait inscrire pour les maisons fleuries.
Nettoyage des chemins de randonnée.
Demande de participation aux agriculteurs pour la lutte contre les ragondins.
Avis favorable à l’ouverture d’une carrière aux Graulges.
Répartition de l’indemnité entre les 3 receveurs.
Offre par la commune de la médaille d’honneur argent à M. Richard Joseph.
Signature d’un contrat avec le centre de gestion.
Non recouvrement de 100 F dus par M. Gérard David pour ordures ménagères.
Augmentation de 500 F par trimestre année scolaire 1996-1997.
Approbation de la modification des statuts communauté de communes, compétence voirie.
Amiante dans les bâtiments, M. le Maire doit contacter l’architecte.
Devis double vitrage et calfeutrage à la mairie pour 6 996 F. Sans suite.
Réparation du mur du cimetière.
Acquisition de mobilier de bureau pour 6 000 F.
Approbation du compte de gestion du trésorier.
Vote du budget primitif, fonctionnement : 596 036 F, investissement : 290 388 F.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 2,28 % 0 %
Bâti : 7,77 % 0 %
non bâti : 15,81 % - 0,02 %
Professionnelle : 1,49 % 0 %
Acceptation du devis Delage Feuillade hotte cuisine 15 541,26 F.
Modification comptable pour la hotte.
Modification des statuts du syndicat de la Lizonne.
Acceptation du devis parking salle des fêtes pour 23 396.40 F.
Mise à jour des biens immobiliers et mobiliers.
Modification de crédit CCAS.
Signature du contrat Segilog (logiciel de gestion).
Réparation des trous du chemin de chez Maurice.
Passage busé de Mme Berger.
Nomination des délégués au Prud’hommes.
Information concernant le changement de propriétaire de la discothèque.
Le conseil ne se prononce pas sur le périmètre Natura 2000.
Avis favorable pour une carrière à Édon.
Avis favorable pour une carrière à Rougnac.
Définition du prix des concessions cimetière, perpétuelle : 100 F/m², trentenaire : 50 F/m².
Mise à disposition de 2,19 m² de terrain au bourg pour un transfo. EDF.
Apurement de l’état de l’actif pour les biens inférieurs à 4 000 F.
Décision de faire effectuer un 2e fauchage.
Vote de crédits (prévisions insuffisantes).
Acceptation du transfert l’entretien des voies communales à la communauté de commune.
Achat d’une pince spéciale pour les décès.
Travaux VC 102 Moulin Neuf et VC 122 Le Chalard Haut pour 45 828 F.
Repas des aînés le 07-12-1997.
Arbre de Noël le 21-12-1997.
Comptes rendus : Syndicat de la Lizonne, étude assainissement, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) Rougnac, Édon, Grassac, Combiers.
Surcoût à estimer par EDF pour l’éclairage public les vendredi et samedi pour la discothèque.
Le surcoût de consommation d’électricité pour la discothèque est de 277,05 F HT par an.
Projet regroupement scolaire.
Départ de Brie et Jauldes du syndicat Horte et Tardoire.
Modification des statuts Horte et Tardoire.
Objectifs des actions de développement économique d’intérêt communautaire.
Réparation du chemin de Gravechou à La Vue.
Projet de regroupement scolaire intercommunal.
Achat d’un télécopieur, 9 980 F HT + 56 F HT /mois d’entretien et vente de l’ancien 500 F.
Acquisition panneau salle polyvalente 1 312,06 F dont 295,83 par le syndicat Horte et Tardoire.
Accord sur le protocole de gestion d’implantation des ouvrages France Télécom 150 F/km et 100 F pour la cabine.
Approbation du compte administratif 1997, fonctionnement : 376 851,74 F, investissement: - 132 827,41 F.
Affectation du résultat.
Approbation du compte de gestion du receveur.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 2,33 % 2,19 %
Bâti : 7,93 % 2,06 %
non bâti : 16,14 % 2,09 %
Professionnelle : 1,52 % 2,01 %
Vote du budget primitif, fonctionnement, : 463 792 F, investissement : 365 441 F.
Avis favorable à l’exploitation de carrières à Charras et Édon.
Remplacement de Monsieur Mariaud dans les syndicats où il était délégué.
Élection des délégués au syndicat de la Lizonne.
Tarifs de location de la salle polyvalente.
Refus d’entériner les délimitations proposées par Natura 2000 par manque d’information.
Installation d’un téléphone de sécurité à la salle polyvalente.
Refus par la préfecture du rattachement à la DDE Montmoreau.
Réparation du chemin de Chez Parrucoud.
Le dossier de rattachement au RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) est en cours.
Attribution d’une médaille à M. et Mme Leuenberger à l’occasion de leurs noces de diamant.
Le chemin VC 212 de la vue nécessite des travaux.
Modification du siège du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP).
Correction erreur budget CCAS.
Création d'un poste d'adjoint administratif principal.
Transport d'un élève à Rougnac.
À l’église, des gouttières provoquent des dégradations.
Refus de subvention au CTEF (Centre d'Études Techniques et d'Expérimentations Forestières).
Versement de la subvention de 35 000 F pour l'église de Rozet.
M. Bergeron a été désigné pour réparation des gouttières école et église.
Le recensement aura lieu à compter du 09-03-1999.
Rougnac accepte à titre exceptionnel un arrêt du bus Chez Bernard.
M. Gibert déclare que des chemins classés seraient fermés ou labourés.
Vote du compte de gestion 1998 du receveur.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 2,73 % 17,17 %
Bâti : 7,77 % 0 %
non bâti : 15,83 % 0 %
Professionnelle : 1,49 % 3,29 %
Vote du budget primitif 1998 fonctionnement : 449 350 F, investissement : 421 999 F.
Annulation et remplacement de la convention de maîtrise d'ouvrage des points d'intérêts touristiques avec Horte et Tardoire pour le panneau de signalisation « Salle polyvalente ».
Frais de fonctionnement école maternelle de Rougnac.
Subvention de 1 000 F Rives de Nizonne.
Subvention de 200 F musée de la résistance et de la déportation.
Subvention de 1089 F à l'association éducative Charras Combiers Grassac Rougnac.
Convention syndicat de pays pour la signalisation touristique.
Révision des loyers au 01-07-1999.
Création d'un poste d'adjoint administratif.
Révision du contrat assurance groupe.
Protocole de gestion d'implantation des ouvrages France Télécom (modification).
Adhésion à l'association « Avenir du territoire Sud Charente » (Natura 2000).
Ordures parking salle polyvalente.
Projet de logo sur les enveloppes de la mairie.
Travaux à l'église commandés à M. Crépinsek.
Vote de 304 F supplémentaires pour la taxe foncière.
Il sera établit un règlement intérieur pour la salle polyvalente.
Des gravillons seront mis dans les allées du cimetière.
Acceptation changement de siège du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
Modification des statuts de la communauté de communes.
Refus d'un éclairage Chez Bernard mais installation d'un panneau "cedez le passage".
Règlement et tarifs pour la salle polyvalente.
Dissolution du SIROMPEGA (Syndicat. Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères de la Périphérie Est du Grand Angoulême) au 01-01-2000.
Élagage de 8 arbres dans le bourg.
M. Crépinsek n'est pas en mesure d'effectuer les travaux à l'église.
L'arbre de Noël est prévu le 19-12-1999.
Avis favorable adhésion St Adjutory, Bouex, Dirac, Garat, Vouzan à Horte et Tardoire.
Désignation de 4 délégués à la commission calamités agricoles.
Adhésion au syndicat intercommunal de la fourrière.
L'appel d'offre transports scolaires est confié au conseil général.
Aucune proposition n’a été reçue pour l’élagage des arbres.
Refus de l’aide de l’office du tourisme pour le dégagement des chemins ruraux.
Il manque 2 devis consécutifs à la tempête.
Demande de subvention pour réparation voirie communale suite à tempête.
Acceptation de la convention de prise en charge de l'intérim par le centre de gestion.
Projet pour création d'une piste forestière.
L'indemnité affichage de l'agent d'entretien communal sera portée à 300 F par an.
L'indemnité de gardiennage de l'église sera portée à 300 F par an.
Réception d’un devis pour élagage des arbres.
Présentation de logos proposés par la poste.
Vote de l’affectation du résultat.
Vote du budget primitif, fonctionnement : 523 655 F, investissement : 422 635 F.
Vote du budget du CCAS, 939,67 F.
Approbation du compte de gestion du trésorier.
Vote des 4 taxes : taux augmentation
Habitation : 2,73 % 0 %
Bâti : 7,93 % 0 %
non bâti : 16,14 % 0 %
Professionnelle : 1,57 % 0 %
Révision des loyers au 1er juillet 2000.
Avis favorable à l'entrée de 37 communes au syndicat de la fourrière.
Décision est prise d'acheter un téléphone fax.
Demande de subvention voirie suite à la tempête.
La voie communale de Lasfonds n’est pas en sécurité.
Recensement des cultures du 01-06-2000 au 30-09-2000.
Avis favorable pour les carrières de Mainzac et Charras.
Définition des voies communales où des travaux sont à faire.
Il est nécessaire de changer le logiciel compta et l’ordinateur.
Abandon du projet de création d'une piste forestière.
Réparation gracieuse de dégâts de plâtre dans l’église.
Avis favorable pour la carrière Chez Pourrat Combiers.
Modification du circuit de transport scolaire.
Avis favorable pour la carrière des Graulges.
Achat d'un ordinateur.
Virement de crédit pour l'achat de l'ordinateur.
Adoption du schéma de ramassage des ordures.
Transfert de compétences au syndicat d'électricité et de gaz.
Départ de M. Mariaud du logement de l’école le 03-03-2001.
L’arbre de Noël aura lieu le 24 décembre.
Accord modification statuts Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique (SIAH) du bassin de la Lizonne.
Signature d’un avenant éclairage public.
Les travaux de la croix seront confiés à M. Bergeron.
Question : Pourquoi le chemin de randonnée de Chez Liziot n'a-t-il pas été nettoyé ?
Clôture du registre.